MA COMMUNE/Arrêtés/Arrêtés/Arrêtés permanents

Arrêtés permanents

arrêté 2025-21_arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking allée de la Tramontane à Marles-les-Mines les mardis de 12h30 à 18h: 82ko- Dernières modifications :28/02/2025

arrêté 2025-18_permis de stationnement du food-truck, Rôtisserie Sha Sha, les mardis de 13h à 17h parking allée de la Tramontane à Marles-les-Mines: 103ko- Dernières modifications :28/02/2025

arrêté_2024-204_autorisation d'occupation temporaire du domaine public du commerce de détail Cindy Folie's.pdf: 100ko- Dernières modifications :25/11/2024

arrêté_2024-203_autorisation d'occupation temporaire du domaine public du foodtruck La Pause d'Alex.pdf: 101ko- Dernières modifications :25/11/2024

arrêté_2024-205_autorisation d'occupation temporaire du domaine public du commerce ambulant BZZZ AND CLO place Roger Salengro à Marles-les-Mines.pdf: 98ko- Dernières modifications :25/11/2024

Limitation de la vitesse à 30 km/h

arrêté_2024-08_délégation de fonctions et de signature_Christiane LOUCHART_conseillère municipale

arrêté_2024-09_délégation de fonctions et de signature_Martine LERICHE-CRETON_conseillère municipale

arrêté_2024-10_délégation de fonctions et de signature_Freddy NOWACZYK_conseiller municipal

arrêté_2024-11_délégation de fonctions et de signature_Frédéric BENS_conseiller municipal

arrêté_2024-12_délégation de fonctions et de signature_Virginie SZYMKOWIAK BLASCHKE_conseillère municipale_sp

arrêté_2024-13_délégation de fonctions et de signature_Peggy CUISINIER-QUEVA_conseillère_municipale

arrêté_2024-14_délégation de fonctions et de signature_José DUCLERMORTIER_conseiller municipal_sp

arrêté_2024-15_délégation de fonctions et de signature_Richard FIBA_conseiller municipal

arrêté_2024-16_délégation de fonctions et de signature_Ghislaine ROUSSEL_conseillère municipale

arrêté_98-40_désignation d'un membre du CCAS

arrêté_98-32_délégation de fonctions et de signature_Véronique_BACHELET_8e_maire-adjointe

arrêté_98-31_délégation de fonctions et de signature_Philippe_LAISNÉ_7e_maire-adjoint

arrêté_98-30_délégation de fonctions et de signature_Annette_GOZET_6e_maire-adjoint

arrêté_98-29_délégation de fonctions et de signature_Félix_ZIOLKOWSKI_5e_maire-adjoint

arrêté_98-28_délégation de fonction et de signature_Sandrine_COUVILLERS_4e_maire_adjointe

arrêté_98-27_délégation de fonctions et de signature_Jean-Marc_WATTEL_3e-maire-adjoint

arrêté_98-26_délégation de fonctions et de signature_Caroline_SZCZEPANIAK_2e_maire-adjointe

arrêté_98-25_délégation de fonctions et de signature_Nicolas_COUVILLERS_1er_maire-adjoint

arrêté de délégation de signature à Christophe KISZKA

arrêté de délégation de signature à Jennifer BOUCHART

arrêté de délégation de signature à Ludovic COFFRE

arrêté de délégation de signature à Olivier VASSEUR

arrêté de délégation de signature à Sandrine LEFEBVRE

Nuisances sonores

Déroulement de la fête d'Halloween

Déneigement et enlèvement du verglas

Instauration d'un sens interdit sauf riverains pour l'accès aux garages à l'arrière de la rue de Namur

Modification de la limitation de vitesse, Rue de Beaufromé

Protection des parcs de loisirs, des espaces verts communaux et de la tranquillité publique de la Ville de Marles-les-Mines

Interdiction de jets de nourriture aux animaux

Instauration d’un sens unique pour la rue Théodore Boucher et l’instauration d’un cédez le passage à l’intersection de la rue Théodore Boucher et la rue de Bordeaux

Démarchage à domicile

Emplacements de stationnement réservés aux personnes en situation de handicap - Centre commercial Intermarché

arrêté A1 2025-01_portant modification de l'effectif maximal de personnes admises dans l'ERP de type R 5e cat, Micro-crèche du Bon Air rue du Sirocco à Marles-les-Mines: 101ko- Dernières modifications :24/01/2025